Accueil | Nos articles | Actualité du CSE

Nos points de vue

FILTRER

Actualité du CSE

Sécurité informatique : le CSE et la CSSCT doivent être informés (et consultés ?)

Par Denis Duplan
17 octobre 2022

Denis Duplan est sociologue des organisations (Sciences-Po Paris) et informaticien (UPMC), passionné par l’histoire et la pratique de la sécurité informatique. Il intervient depuis une douzaine d’années auprès des représentants du personnel dans le cadre d’expertises (CE et CHSCT, et désormais CSE). L’enjeu de la sécurité d’un système d’information,...

Actualité du CSE

La nouvelle BDESE et les prérogatives « Environnement » du CSE : apports et limites

Par Fethi Aboubeker
31 mai 2022

Les nouvelles prérogatives du CSE en matière environnementale interrogent sur les réels apports du décret portant sur la BDESE : quelles sont les avancées pour les CSE en matière de sensibilisation aux problématiques environnementales ? De quels moyens seront dotés les CSE pour exercer cette nouvelle mission et quels...

Actualité du CSE

Les 5 situations pour lesquelles le CSE peut exercer son droit d’alerte : éléments de repère et mise en perspective

Par Fethi Aboubeker
21 avril 2022

Le droit d’alerte figure parmi les nombreuses prérogatives dont dispose le CSE pour exercer pleinement ses missions. Si les droits d’alerte pour danger grave et imminent, et en cas d’alerte économique, font partie des outils mobilisés par le CSE, d’autres cas sont moins connus comme le droit d’alerte social ou...

Actualité du CSE

Réforme des CSE : une réforme qui n’atteint pas sa cible, nous dit France Stratégie

Par Arnaud Eymery
12 janvier 2022

La fusion des instances représentatives du personnel (CHSCT, DP et CE) dans une instance unique (CSE) a constitué un bouleversement majeur dans l’organisation du dialogue employeur-représentants des salariés. Réforme menée dans la foulée des élections présidentielles de 2017 en plein cœur de l’été, sans grande concertation et à coup d’ordonnances...

Actualité du CSE

La fusion des instances représentatives du personnel dans la fonction publique hospitalière laisse présager un cadre du dialogue social dégradé

Par Fethi Aboubeker
17 novembre 2021

La loi de Transformation de la Fonction Publique du 6 août 2019 instaure la fusion des instances CTE (Comité technique) et CHSCT (Comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail) avec la mise en place des : Comité Sociaux d’Administration (CSA) dans la fonction publique d’État, Comités Sociaux Territoriaux (CST)...

DEGEST